Le fonctionnement

La Communauté d'agglomération du Pays de Romans est composée d'instances décisionnaires (conseil communautaire et bureau) et d'instances consultatives (les commissions de travail et comités consultatifs).

Le Conseil Communautaire

Le Conseil Communautaire (lien vers rubrique élus) est composé de 48 membres titulaires et 24 délégués suppléants. Conformément à l'article 3 des statuts, chaque commune est représentée au conseil communautaire par deux délégués plus un par tranche de 5 000 habitants commencée. Chaque commune dispose également d'un délégué suppléant pour 2 délégués titulaires.

Le bureau

Le bureau, élu par le conseil communautaire, est composé d'un président (Philippe Drésin, 1er adjoint au Maire de Romans), de 9 vice-présidents et de 18 membres.

Le bureau prépare les délibérations et les orientations soumises à la discussion et au vote du conseil communautaire.

Les comités consultatifs

La communauté de communes compte 9 comités consultatifs :

•  Aménagement du territoire et habitat
•  Déchets
•  Spanc
•  Plan climat
•  Développement social
•  Eclairage public
•  Développement économique, commerce et tourisme
•  Lecture publique et activité musicale
•  NTIC et informatique

La commission d'appel d'offres

La commission d'appel d'offres est composée du président de la Communauté d'agglomération, Philippe Drésin, qui en est le président de droit et de 5 délégués titulaires et 5 délégués suppléants désignés parmi les délégués titulaires du conseil communautaire.